Marque enregistrée - Marque en vigueur

CCMD
Monsieur Olivier GERVAL

Numéro de dépôt :
4489772
Date de dépôt :
09/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2028
CCMD de Olivier GERVAL

Présentation de la marque CCMD

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2018 par monsieur Olivier GERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CCMD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Olivier GERVAL domicilié(e) 44 bis rue Lucien Sampaix - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Julie HALLER domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France.

La marque CCMD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCMD arrivera à expiration en date du 9 octobre 2028.

Olivier GERVAL a également déposé les autres marques suivantes : C' 6 12 C-SIX-DOUZE , CW INSTITUTE , OLIVIER GERVAL FASHION DESIGN INSTITUTE OGFDI , CREATIVE WORKSHOP INSTISTUTE , ECOLE de CREATION, CONCEPTION MODE & DESIGN


Monsieur Olivier GERVAL - 44 bis rue Lucien Sampaix - 75010 - Paris - France


IPSIDE, Madame Julie HALLER - 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Produits cosmétiques, crèmes cosmétiques, poudre pour le maquillage, lotions cosmétiques, lait et lotions démaquillantes ; produits de maquillage, fond de teint, rouge à joues, rouge à lèvres, mascara, crayons pour les yeux et pour les paupières, vernis à ongles, dissolvant pour le vernis à ongles ; produits cosmétiques pour la toilette et pour le bain et la douche, gel douche, bains moussants, lait de toilette, huile et lotions pour le soin du corps à usage cosmétique, fluide scintillant pour le corps, déodorant à usage personnel, eau de toilette, parfums, eau parfumée ; crèmes et lotions cosmétiques solaires ; lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits de parfumerie ; parfums ; parfums d'ambiance ; parfums pour la maison ; parfums d'intérieur ; huiles essentielles ; parfums pour encens ; savons ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, distribution d'eau et installations sanitaires. Coussins et couvertures chauffantes électriques non à usage médical ; grils (appareils de cuisson) appareils de séchage ; baignoires, bidets, ampoules d'éclairage, percolateurs à café électriques, chauffe-biberons électriques ; cuisinières, douches, allumeurs, lanternes, éviers, globes de lampes, robinets, lampes d'éclairage, lavabos, torches pour l'éclairage, couvertures chauffantes, briquets à gaz à usage domestique, abat-jour, sèche-cheveux, séchoirs électriques pour vêtements, W-C ;

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué [métaux précieux et leurs alliages] non compris dans d'autres classes à savoir figurines [statuettes] en métaux précieux et boîtes en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; bagues (bijouterie), anneaux (bijouterie), boucles d'oreilles, colliers, bracelets, breloques, broches (bijouterie), chaînes (bijouterie) ; breloques (bijouterie) ; strass ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, chaînes de montres, bracelets de montres, montre-bracelet ; montres à gousset ; horloges, réveille-matin ; chronomètres ; cadrans solaires ; horloges électriques ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; épingles (bijouterie), épingles de parure ; épingles de cravates ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ; pièces de monnaie ; insignes en métaux précieux ; parures pour chaussures et chapellerie en métaux précieux ; boutons de manchette ; boîtes à bijoux ; fixe-cravates ; breloques ; strass ; parures d'ivoire ; perles [bijouterie] ; pierres précieuses ;

Papier, carton et produits en ces matières [papier, carton] non compris dans d'autres classes, à savoir essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets (enveloppes, pochettes), pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; publications imprimées ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; gravures ; boîtes en carton ou en papier ; patrons pour la confection de vêtements et la couture ; serviettes à démaquiller en papier ; étuis pour patrons ; étiquettes (non en tissu) ; linge de table en papier ; serviettes de table (en papier) ; mouchoirs de poche (en papier) ; plumiers ; porte-chéquiers ; fournitures scolaires ; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), craies pour tailleurs ; serviettes de toilette pour le visage en papier ; cartons à chapeaux (boîtes) ; toile et papier calque ; toile pour reliures ; toiles pour la peinture ; essuie-mains en papier ; albums ; almanachs ; matériel et instruments d'écriture ; calendriers ; affiches ; chemises pour documents ; pochettes pour passeports ; catalogues ; trousses à dessin ; journaux intimes ; journaux ; magazines (périodiques) ; livres ; lithographies ; papier d'emballage ; papier hygiénique ; presse-papiers ; signets ; signets ; serre-livres ; encres ; encriers ; bavoirs en papier ; dessin (fournitures pour le -) ; dessins ; aquarelles (tableaux) ; stylos à bille ; effaceurs pour tableaux ; gommes à effacer ; produits pour effacer ; crayons fusains ; papier à lettres ; livrets ; cartouches d'encre pour instruments d'écriture ; cires à modeler non à usage dentaire ; cire à cacheter ; punaises [pointes] ; rubans et noeuds en papier ; patrons pour la couture ; cahiers ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; articles pour reliures ; appareils et machines de reliure (matériel de bureau) ; toiles gommées pour la papeterie ; tampons pour cachets ; équerres (règles) ; écussons (cachets en papier) ; feuilles (papeterie) ; taille-crayons ; porte-crayons ; palettes pour peintres ; papier d'argent ; papier paraffiné ; pâte à modeler ; brosses pour peintres ; rouleaux de peintres en bâtiment ; cartes postales ; buvards ; enveloppes (papeterie) ;

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitation du cuir] non compris dans d'autres classes à savoir étuis pour les clefs [maroquinerie], porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils [vides], sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; tapis de selles (équitation) ; anneaux pour parapluies ; oeillères (harnachement) ; carcasses de sacs à main ; armatures de parapluies ou de parasols (ombrelles) ; harnachements ; articles de sellerie ; bandoulières [courroies] en cuir ; bâtons d'alpinistes ; cannes-sièges ; sacs de campeurs, sacs de sport ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; sacoches à outils vides ; sacs d'alpinistes ; sacs de plage ; filets à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs à provisions ; sacs d'alpinistes pour le camping et la plage ; sacs de voyage ; sacs à main ; sacs de sport ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; muselières ; brides [harnais] ; licous ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en fibre vulcanisée ; sacs à main ; portefeuilles ; serviettes (maroquinerie) ; cartables d'écoliers et porte-documents ; carton-cuir ; sangles de cuir ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases ; coffres de voyage ; colliers pour animaux ; cordons en cuir ; courroies de patins ; buffleterie ; courroies de harnais ; courroies en cuir (sellerie) ; laisses d'animaux ; imitations de cuir ; croupons ; poignées de valises ; poignées de cannes ; poignées de parapluies ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; étriers ; trousses de voyage et porte-clés (articles de maroquinerie) ; mors (harnachement) ; fourreaux de parapluies ; gaines de ressorts en cuir ; housses de selles pour chevaux ; garnitures de harnachement ; garnitures de cuir pour meubles ; harnais (garnitures pour les chevaux) ; fils de cuir ; fouets ; havresacs ; mallettes pour documents ; couvertures de chevaux ; serviettes d'écoliers ; sacs à dos ; moleskine (imitations de cuir) ; bourses ; musettes à fourrage ; peaux d'animaux ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; peaux corroyées ; pièces en caoutchouc pour étriers ; revêtements de meubles en cuir ; rênes ; genouillères pour chevaux ; habits pour animaux ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; porte-costumes ; selles pour chevaux ; attaches de selles ; porte-cartes (portefeuilles) ; lanières de cuir ; traits (harnachement) ; valves en cuir ; porte-musique ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes [non métalliques], échelles en bois, ou en matières plastiques, figurines [statuettes] en bois, ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères [crochets] pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluie, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles ; éventails, oreillers ; patères de rideaux ; anneau de rideaux ; huches non métalliques ; meubles à tiroirs ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; supports pour livres ; bancs (meubles) ; plateaux de tables ; tringles de rideaux ; coffre à jouets ; paravents ; cadres pour la broderie ; casiers à bouteilles (meubles, mobilier) ; boîtes de premiers soins (armoires à médicaments) ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; appuie-tête [meubles] ; caisses en bois ou en matières plastiques ; jouets (coffres à -) ; lits ; lits d'eau non à usage médical ; canapés [fauteuils] ; figures en cire ; traversins ; chariots (mobiliers) ; casiers à bouteilles ; montures de brosses ; corbeilles non métalliques ; coussins ; matelas ; commodes ; rideaux en bambou ; berceaux ; divans ; bureaux (meubles) ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; miroirs ; meubles pour l'étalage ; meubles à fichiers ; garde-manger non métallique ; housses pour vêtements (rangement) ; garnitures de lits et meubles ; hamacs (transats) ; jardinières [meubles] ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; mannequins ; tables, objets d'art en bois, cire, plâtre ou matières plastiques ; pailles (pour boire) ; pare-feux [meubles] ; porte-parapluies ; parcs pour bébés ; piédestaux pour pots à fleurs ; cintres à vêtements et chapeaux, portemanteaux ; poires de portes non métalliques ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; loquets non métalliques ; pupitres [secrétaires] ; porte-revues ; rails pour rideaux ; galets pour rideaux ; secrétaires ; sacs de couchage pour le camping ; chaises, fauteuils ; sofas ; sommiers de lits ; supports pour livres ; plateaux de table ; tableaux d'affichage ; tabourets ; bouchons de bouteilles ; bouchons de liège ; bouchons non métalliques ; sièges pour enfants ; tableaux accroches clés ; chaises hautes pour enfants ; transats ; vitrines [meubles] ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; brosses ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; verrerie non comprises dans d'autres classes, à savoir boîtes en verre, figurines (statuettes) en verre, mosaïques en verre non pour la construction, vases, vaisselle, verres (récipients) flacons, pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs de parfum ; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; ouvre-bouteilles ; huiliers ; aquariums d'intérieur ; shakers pour cocktails ; éteignoirs ; appareils pour le démaquillage non électriques, sucriers ; plateaux à usage domestique ; baignoires pour bébés [portatives] ; serpillières [wassingues] ; bols ; boules à thé ; bonbonnières ; houppes à poudrer ; bouteilles ; blaireaux à barbe ; gourdes isolantes ; casseroles ; poterie ; cafetières non électriques non en métaux précieux ; boîtes en verre, chauffe-biberons non électriques ; chausse-pieds, chandeliers ; bidons (gourdes) ; tâte-vin ; tapettes ; surtouts de table ; brosses à chaussures ; brosses à ongles ; brosses à dents ; brosses pour laver la vaisselle ; paniers en métaux communs à usage ménager et à usage domestique ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; corbeilles à pain ; shakers ; passoires ; tendeurs de pantalons ; seaux à glace ; glacières portatives non électriques ; cuillères à mélanger [ustensiles de cuisine] ; pelles à usage domestique ; carafes ; dispositifs pour maintenir en forme les cravates ; distributeur de savon ; entonnoirs ; poignées de portes en porcelaine ; saladiers ; balais ; spatules ; étagères à épices ; étuis pour peignes ; boîtes à repas ; flacons ; fontaines pour servir des légumes et plantes potagères ; plats ; housses pour planches à repasser ; peaux de daim pour le nettoyage ; lèchefrites ; gants de jardinage ; gants pour le ménage ; gants à polir ; bouilloires non électriques ; formes [embauchoirs] pour souliers ; tirelires non métalliques ; coquetiers ; porte-savon ; cruches ; vases ; cages à oiseaux ; enseignes en porcelaine ou verre ; cabarets [plateaux] ; services à liqueurs ; jardinières en verre, en porcelaine ou en terre cuite ; boîtes (de beurre) ; mouches (chasse-) ; moules de cuisine ; moulins à usage domestique à main ; cure-dents ; chiffons pour essuyer les lentilles optiques ; glacières portables non électriques ; casseroles ; nécessaires de toilette ; objets d'art en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; pots de chambre ; supports pour cure-dents ; chandeliers ; tapettes pour battre les tapis ; corbeilles à pain ; torchons et chiffons pour épousseter ; poivrières ; pinces et étendoirs à linge ; assiettes ; plumeaux ; poudriers ; poignées de bouton en porcelaine [poignées] ; porte-blaireaux ; porte-éponges ; porte-savons ; dessous de bouteilles et de verre non en papier et autres qu'en tissu de table ; porte-rouleaux de papier hygiénique ; presses pour pantalons ; vaporisateurs à parfums et pulvérisateurs de parfums ; brûle-parfums ; râpes ; glacières ; ramasse miettes ; dessous-de-bouteille, dessous-de-plat ; tire bottes, tire bouchons ; tapettes pour battre les tapis ; salières ; casseroles ; séchoirs à lessive ; services de cafés et thé ; ronds de serviettes ; soupières ; planches à laver ; planches à repasser ; planches à pain ; planches à découper ; couvercles de casseroles ; tasses ; tasses ; tendeurs de chemises ; formes [embauchoirs] pour souliers ; bouteilles isolantes, théières ; pots de fleurs ; bassines pour laver le linge ; (barres et -) anneaux pour serviettes ; ustensiles de toilette ; vaisselle de table ; verres [récipients] ; petits flacons ; bacs à litière pour animaux de compagnie ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; étiquettes en tissu ; doublure (étoffes) ; gants de toilettes ; tentures murales en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; stores d'intérieur en bois ; voilages (rideaux) ; serviettes en matières textiles ; couvertures de voyage ; vitrages (rideaux) ; embrasses en matières textiles ; pavillons et drapeaux (non en papier) ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; housses de protection pour meubles ; housses pour coussins ; moustiquaires ; tapis de billard ; tissus recouverts de motifs dessines pour la broderie ; tissus d'ameublement ; serviettes de toilette en matières textiles pour le visage ; sacs de couchage (enveloppes, cousues remplaçant les draps) ; chemins de table ; couvre-lits ; housses de matelas ; toiles cirées [nappes] ; tapis de table [non en papier] ; draps ; dessous de carafes (linge de table) ; serviettes de table en matières textiles ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus imitant la peau d'animaux ; brocarts ; treillis en voile de chanvre ; étoffes à doublure pour chaussures ; tissus pour chaussures ; cheviottes (étoffes) ; velours ; feutre ; tissus de coton ; dessus de lit ; tulles ; crêpe [tissu] ; crépon ; damas (étoffe) ; tissus pour lingerie ; tissus élastiques ; flanelle (tissu) ; toiles à fromage ; crêpe (tissu) ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; haire (étoffe) ; jersey (tissu) ; tissus et étoffes en laine ; tissus de lin ; toile brodée (ouvragée) ; marabout [étoffe] ; toile à matelas ; tissus d'ameublement ; housses de traversins ; tissus de ramie ; tissus de rayonne ; tissus de soie ; tissus destinés à la fabrication de vêtements de sport ; taffetas (tissus) ; laine [tissus], zéphyr (tissu) ; tissus en fibre de verre à usage textile ; blanchets pour l'imprimerie en matières textiles ; tissu chenillé ; napperons individuels en matière textile ; couvertures de lit ; housses pour sièges de toilettes ; rideaux de douche en matière textile ou plastique ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants, robes, jupes, jupons, jupes culottes, costumes, pantalons, shorts, bermudas, caleçons, slips, chemises, chemisiers, corsages, lingerie de corps, tee-shirt, sweat-shirt, gilets, manteaux, vestes , gabardines, parkas, ; manteaux ; imperméables, fourrures, étoles, écharpes, châles, foulards, gants, cravates, ceintures, bretelles , chaussettes, bas, collants, sous vêtements, pyjamas, robes de chambre, maillots de bain, peignoirs de bain ; souliers, sandales, espadrilles, bottes, bottines, chaussons, pantoufles ; chapeaux, bérets, casquettes ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols ; revêtements de murs non en matières textiles à savoir papiers peints, tentures murales ; descentes de bain (tapis) ; papiers peints ; sous-tapis ; revêtements de sols ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'import-export ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; traitement administratif de commandes d'achats ; consultation pour la direction des affaires ; information d'affaires ; recherches pour affaires, estimation en affaires, expertise en affaires, organisation, conduite et promotion d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; démonstration de produits ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales ; services d'intermédiation commerciale; présentation de produits sur tout moyen de communication, notamment Internet, pour la vente au détail ces produits suivants relevant des domaines de la beauté, le soin et l'hygiène de la personne et des animaux, la parfumerie et les cosmétiques, l'habillement et les accessoires de mode, le textile, la mercerie, la maroquinerie, la bijouterie, l'horlogerie, la lunetterie, la décoration intérieure et extérieure, le mobilier, les arts de la table, le linge de maison, l'aménagement et l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, le jardinage, le bricolage, l'outillage, le divertissement et les loisirs, le sport et les jeux, le voyage, la photographie, le cinéma, la presse et l'édition, la musique, la papeterie, l'électroménager, l'audiovisuel, la télécommunication, la téléphonie et l'informatique ;

Télécommunication ; affichage électronique (télécommunications) ; agence de presse et d'information (nouvelles) ; transmission de bons d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit, de cartes de paiement, assistés par ordinateur ; transmission et diffusion de données, de logos, de sonneries, de jeux, de messages, de photographies, de dépêches, d'images fixes et/ou animées, de films, de vidéos, de sons, de chansons, de musiques, de textes, de logiciels et de programmes multimédias, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; transmission et diffusion de bons d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit, de cartes de paiement, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; communication par terminaux d'ordinateurs, communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques, radiophoniques, téléphoniques et télévisuelles ; transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à des accès privés ou réservé de type Intranet ; messageries informatiques, électroniques, télématiques ; courrier électronique ; diffusion, transmission de petites annonces y compris sur le réseau Internet ; mise à disposition de forums de discussion sur Internet, communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique, à des bases de données et à des serveurs de bases de données, notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; téléchargement de publications électroniques et de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires). Services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation d'ateliers; services de loisirs ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services d'organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et de symposiums ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; production et location de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; montage de bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; services d'organisation et de production de spectacles ; location de décors de spectacles ; services de réservation de places de spectacles ; services de billetterie ; services de recyclage professionnel ; services de photographie ; services d'édition d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ; prêt de livres ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de publications électroniques non téléchargeables ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; travaux d'ingénieurs (expertises), consultations professionnelles dans le domaine de la franchise et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires à savoir établissement de dessins pour la décoration intérieure de magasins ; architecture, décoration d'intérieur, établissement de plans pour la construction ; études de projets techniques ; services de stylisme; services de recherche de produits et services nouveaux, de modèles et dessins industriels et commerciaux ou de contrôle de produits ou services ; création graphique et élaboration de supports de communication en tant qu'aide visuelle pour ladite création graphique ; services d'études de projet technique pour la construction, la décoration, l'agencement, l'équipement de tous bâtiments et édifices permanents ou temporaires ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme esthétique industriel ; recherche et développement de produits nouveaux pour des tiers ; contrôle de qualité ; essais de matériaux.